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Documents

Dossiers d’études et de consultation :


Pour bien commencer, téléchargez l’ensemble du dossier de consultation novembre 2008 - février 2009 :

Volet 1 Volet 2 Volet 3
dossier commun partie sud partie nord

Compte-rendu des comités de pilotage


  • Compte-rendu du 8 juillet 2004
  • Compte-rendu du 24 janvier 2005
  • Compte-rendu du 23 mai 2006
  • Compte-rendu du 18 décembre 2006
  • Compte-rendu du 8 octobre 2007
  • « Mini-grenelle du CFAL Nord » : le verbatim des débats.
  • Compte-rendu du 9 juin 2008
  • Compte-rendu du 3 mars 2009
  • Compte-rendu du 20 avril 2009

Les décisions ministérielles


  • Décision ministérielle du 16 mai 2003
  • Décision ministérielle du 26 décembre 2005
  • Décision ministérielle du 03 avril 2007
  • Décision ministérielle du 4 septembre 2008
  • Décision ministérielle du 15 avril 2009
  • Décision ministérielle du 23 décembre 2009

Communiqués de presse


  • Communiqué de presse du 20 avril 2009
  • Communiqué de presse du 7 mai 2009

Cartes


  • COPIL du 9 juin 2008
  • Carte générale du projet

Divers


  • Arrêté préfectoral du 6 mai 2009 relatif au fuseau d'étude de la partie sud

A télécharger



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